Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES GOLFEURS
Numéro de dépôt :
1713711
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2001
Présentation de la marque CUVEE DES GOLFEURS
Déposée le 23 décembre 1991 par madame Monique MATTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES GOLFEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DES GOLFEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monique MATTON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273070 - Publication au BOPI 1999-03-02